Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par DUSSAU DISTRIBUTION et INATECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SENTINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-50 du 14 décembre 2018.
Les déposants sont DUSSAU DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A. Route d’Aire - 40320 - PECORADE - France et INATECO domicilié(e) Route d'Aire sur l'Adour, Zone Artisanale - 40320 - PECORADE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRINGER IP, Monsieur Léonard PIRASTRU domicilié(e) 1 Place du Président Thomas Wilson - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque SENTINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUSSAU DISTRIBUTION - Z.A. Route d’Aire - 40320 - PECORADE - France
INATECO - Route d'Aire sur l'Adour, Zone Artisanale - 40320 - PECORADE - France
BRINGER IP, Monsieur Léonard PIRASTRU - 1 Place du Président Thomas Wilson - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Inscription le 22 mai 2019 - Retrait partiel n°757436 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-22
Machines et machines-outils à usage agricole, avicole, agroalimentaire ou industriel; machines et machines-outils pour l’élevage d’animaux; machines et machines-outils pour l’alimentation d’animaux; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; incubateurs (couveuses) pour oeufs; distributeurs automatiques; machines agricoles; robots agricoles; machines pour l'agriculture, l'aviculture, l'agroalimentaire ou l'industrie; machines, à savoir machines agricoles, broyeurs (machines), robots (machines); machines pour le gavage d'animaux ; cages de gavage pour animaux en tant que parties de machines pour le gavage d’animaux; robots de lavage; machines de distribution d'aliments pour animaux; machines pour la fabrication des aliments pour animaux; pailleuse [machines] ; pailleuses pour animaux, à savoir machines agricoles pour le broyage et l’épandage de paille, de copeaux, de sciure et de granulés de litière pour animaux; matériel d'élevage pour volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes, à savoir machines de fabrication et de distribution d'aliments pour volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes; charrues; cultivateurs (machines); dévidoirs mécaniques; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail; élévateurs pour l'agriculture; appareils de lavage; appareils de manutention (chargement et déchargement); mixeurs; moissonneuses-batteuses; moissonneuses-lieuses; motoculteurs; machines motrices autres que pour véhicules terrestres; machines et appareils de nettoyage électriques; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; outils (parties de machines); pompes (parties de machines ou de moteurs); pompes (machines); pulvérisateurs (machines); tondeuses (machines); tondeuses à gazon (machines); tondeuses pour les animaux (machines); machines à traire; engins agricoles; instruments agricoles, à savoir pailleuse, montés sur remorque ; mécanismes robotisés destinés à l'agriculture ;
Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; battes pour incendie ; détecteurs de fumée ; extincteurs ; pompes à incendie ; systèmes d'extinction d'incendie ; robots de surveillance pour la sécurité, à savoir robots pour la surveillance des animaux et pour la lutte contre les incendies ;
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules électriques; véhicules agricoles; véhicules et engins automoteurs agricoles; camions, camionnettes, chariots, charrettes, fourgonnettes, fourgons, remorques et tracteurs agricoles; remorques (véhicules); attelages de remorques pour véhicules; bennes de camions; brouettes; chariots de manutention; moteurs pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres; machines motrices pour véhicules terrestres; tracteurs; véhicules télécommandés autres que jouets ;
Services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l’agriculture, de l’élevage d’animaux, du développement durable et de la lutte contre les incendies ; services d'architecture ; architecture d'intérieur ; audits en matière d'énergie ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; étude de projets techniques ; ingénierie dans le domaine de l’agriculture, de l’élevage d’animaux, du développement durable et de la lutte contre les incendies ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services de recherche et de développement de machines agricoles, de robots agricoles, de véhicules agricoles et d'engins agricoles ; services de recherche et de développement de procédés et de technologies pour l'agriculture, l'aviculture, l'agroalimentaire ou l'industrie ; aucun de ces services n’étant en lien avec la sécurité numérique, la protection des données et identités ou la gestion de licences de logiciels ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services d'aviculture; services vétérinaires; assistance vétérinaire; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; destruction des mauvaises herbes; élevage d'animaux; élevage de volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes; informations et conseils en matière d'agriculture, d'aviculture ou d'élevage d'animaux; information et conseils en matière d'alimentation animale; informations et conseils en techniques agricoles, avicoles et d'élevage; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; tonte et coiffage d'animaux; location de matériel pour exploitations agricoles; services de location de machines agricoles, de robots agricoles, de véhicules agricoles et d'engins agricoles; services d'informations en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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